Règles d'utilisation
- Le forum "Jmvideo" est soumi aux droits français, notamment la loi sur la liberté de la presse et le Code de la propriété intellectuelle et la loi informatique et libertée de 1978.
- L'incitation à la haine raciale ou les appels à la violence sont proscrits.
- Les propos pornographiques, pédophiles, les grossièretés, les insultes sont censurés.
- Les spéculations sur l'identité des intervenants du forum sont interdites. L'usage du pseudonyme est autorisé.
- Le forum est un lieu de débat qui impose d'avancer et d'étayer vos propres arguments. Ceux-ci doivent respecter le droit de citation. Les "copiés-collés" d'articles, de tribunes etc. considérés comme du plagiat, ne seront pas publiés.
- Les modérateurs veilleront à l'application des présentes règles et se réservent leur droit d'exclure des forums les contributions qui n'y satisfont pas. La participation aux débats implique l'acceptation des règles exposées ci-dessus.
- "Jmvideo" se réserve le droit de déposer plainte auprés de l'autorité judiciaire compêtente en cas de non respect des régles énoncées ci-dessus.
